Annex EQ I: Liste d'équipements liés à l’énergie

Ex 3919

Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux

Ex 3919 10

- En rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm

       -- Destinés à la protection des oléoducs ou gazoducs et des conduites sous-marines

Ex 7304*

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l'exclusion de la fonte) ou en acier.

- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs :

7304 11

-- En aciers inoxydables

7304 19

-- Autres

- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz :

7304 22

-- Tiges de forage en aciers inoxydables

7304 23

-- Autres tiges de forage

7304 24

-- Autres, en aciers inoxydables

7304 29

-- Autres

Ex 7305

Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. 

 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:

7305 11

-- Soudés longitudinalement à l'arc immergé

7305 12

-- Soudés longitudinalement, autres

7305 19

-- Autres

7305 20

 -Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

Ex 7306*

Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier :

 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:

7306 11

-- Soudés, en aciers inoxydables

7306 19

-- Autres

 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz:

7306 21

-- Soudés, en aciers inoxydables

7306 29

-- Autres

7307

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.

Ex 7308

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 9406 ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction :

7308 20

- Tours et pylônes

7308.40

- Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage  

Ex 7308 90

- Autres

        -- Parties de plates-formes de forage pour le pétrole et le gaz

Ex 7309

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge :

Ex 7309 00

--  Pour matières liquides

-- D'une capacité excédant 1 000 000 l, lorsqu’ils sont particulièrement conçus pour les réserves stratégiques de pétrole

--  Calorifuge      

Ex 7311

Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.

-- D'une capacité supérieure à 1 000 l

Ex 7312*

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.

Ex 7312 10

- Torons et câbles

          -- Câbles revêtus, non revêtus ou zingués d'un type utilisé dans le secteur de l'énergie

Ex 7326

(supprimé, point se trouvant maintenant sous 8536.70)

Ex 7326 90

- (supprimé, point se trouvant maintenant sous 8536.70)

Ex 7613

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.

-- D'une capacité supérieure à 1 000 l

Ex 7614

Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.

Ex 7614 10

 - Avec âme en acier

-- D'un type utilisé pour la production, la transmission et la distribution d'électricité

Ex 7614 90

 - Autres

     -- D'un type utilisé pour la production, la transmission et la distribution d'électricité

Ex 7806

Autres ouvrages en plomb.

           -- Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives

Ex 8109

Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris :

Ex 8109 90

- Autres

        -- Cartouches ou tubes pour les éléments de combustibles nucléaires

Ex 8207

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage :

- Outils de forage ou de sondage :

8207 13

-- Avec partie travaillante en cermets

8207 19

-- Autres, y compris les parties

Ex 8307*

Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires :

    -- Pour une utilisation exclusive dans les puits de pétrole et de gaz

8401

Réacteurs nucléaires ; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires ; machines et appareils pour la séparation isotopique.

8402

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites « à eau surchauffée »

8403

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 8402.

8404

Appareils auxiliaires pour chaudières des n^os 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple) ; condenseurs pour machines à vapeur

8405

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

Ex 8406

Turbines à vapeur :

 - Autres turbines :

8406 81

-- D'une puissance excédant 40 MW

8406 82

-- D'une puissance n'excédant pas 40 MW

8406 90

 - Parties

Ex 8408*

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).

Ex 8408 90

- Autres moteurs

Ex 8409

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.

8409 99

-- Autres

8410

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.

8411*

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.

8413*

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.

Ex 8414*

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.

 - Ventilateurs :

Ex 8414 59

-- Autres

8414 80

 - Autres

8414 90

 - Parties

8416

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires.

Ex 8417

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques :

Ex 8417 80

 - Autres

-- Exclusivement incinérateurs de déchets, fours de laboratoires et fours de frittage d'uranium

Ex 8417 90

-    Parties

 -- Exclusivement pour incinérateurs de déchets, fours de laboratoires et fours de frittage d'uranium

Ex 8418*

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 :

-     Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid ; pompes à chaleur :

8418 61

--  Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415

8418 69

--    Autres

Ex 8419*

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques ; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.

8419 50

 - Échangeurs de chaleur

8419 60

 - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

 - Autres appareils et dispositifs :

8419 89

-- Autres

Ex 8421*

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.

 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :

8421 21

-- Pour la filtration ou l'épuration des eaux

8421 39

-- Autres

Ex 8425*

Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.

 -  Treuils; cabestans :

Ex 8425 31

--  A moteur électrique

Ex 8425 39

-- Autres

Ex 8426*

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariotscavaliers et chariots-grues.

Ex 8426 20

-   Grues à tour

--  Autres machines et appareils :

Ex 8426 91

--  Conçus pour être montés sur un véhicule routier

Ex 8429

Self-propelled bulldozers, angledozers, graders, levellers, scrapers, mechanical shovels, excavators, shovel loaders, tamping machines and road rollers.

-    Mechanical shovels, excavators and shovel loaders:

Ex 8429.51

--  Front-end shovel loaders

            -- Loaders specially designed for underground use

Ex 8430

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais ; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux ; chasse-neige :

 - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries :

8430 31

-- Autopropulsées

8430 39

-- Autres

 - Autres machines de sondage ou de forage :

Ex 8430 41

- Autopropulsées

        -- pour la prospection ou l’exploitation de gisements de pétrole et de gaz

Ex 8430 49

-- Autres

         -- Pour la prospection ou l’exploitation de gisements de pétrole et de gaz

Ex 8431

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n^os 8425 à 8430 :

-- Seulement pour les machines couvertes

Ex 8443*

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires.

-    Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles :

Ex 8443 31

--  Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau

Ex 8443 32

-- Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau

8471*

Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.

Ex 8474

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes) ; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie en sable :

8474 10

- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

8474 20

- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

Ex 8474 90

- Parties

       -- Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Ex 8479*

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre.¹

- Autres machines et appareils:

Ex 8479 89

-- Autres

-- Soutènement marchant hydraulique pour mines

Ex 8481

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques :

8481 10

- Détendeurs

8481 20

- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

8481 40

- Soupapes de trop-plein ou de sûreté

8481 80

- Autres articles de robinetterie et organes similaires

8481 90

- Parties

Ex 8483

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse; y compris les convertisseurs de couple ; volants et poulies, y compris les poulies à moufles ; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation.

Ex 8483 40

- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple:

        --  Éléments de transmission exclusivement pour les dispositifs de pompage immergés dans l'industrie du pétrole et du gaz

Ex 8484*

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques.

8484 10

- Joints métalloplastiques

8484 20

- Joints d'étanchéité mécaniques

8501*

Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'exclusion des groupes électrogènes).

8502*

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques.

8503*

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n^os 8501 ou 8502.

Ex 8504*

Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs :

 - Transformateurs à diélectrique liquide :

8504 21

-- D'une puissance n'excédant pas 650 kVA

8504 22

-- D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA

8504 23

-- D'une puissance excédant 10 000 kVA

 - Autres transformateurs :

8504 33

-- D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA

8504 34

-- D'une puissance excédant 500 kVA

8504 40

 - Convertisseurs statiques

8504 50

 - Autres bobines de réactance et autres selfs

8504 90

 - Parties

Ex 8507*

Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire

--      A l'exclusion de l'utilisation pour les secteurs non énergétiques

8514

Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques.

Ex 8517*

Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 8443, 8525, 8527 ou 8528.

Ex 8517 62

--  Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

Ex 8526*

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande :

8526 10

-    Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

-    Autres:

8526 91

--  Appareils de radionavigation

Ex 8528*

Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d' appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.

 -  Moniteurs à tube cathodique :

8528 41

-- Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471

 - Autres moniteurs :

8528 51

-- Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471

 - Projecteurs :

8528 61

-- Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471

8531*

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n^os 8512 ou 8530

Ex 8532

Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables :

8532 10

-    Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance).

8535

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V

Ex 8536

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques:

Ex 8536 10

- Fusibles et coupe-circuit à fusibles

       -- Pour une intensité excédant 63 A

Ex 8536 20

- Disjoncteurs

        -- Pour une intensité excédant 63 A

Ex 8536 30

- Autres appareils pour la protection des circuits électriques

      --  pour une intensité excédant 16 A

- Relais :

8536 41

-- Pour une tension n'excédant pas 60 V

8536 49

-- Autres

Ex 8536 50

 - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs

       --  Pour une tension excédant 60 V

Ex 8536 70

- Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

8537

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n^os 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 8517

8538

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n^os 8535, 8536 ou 8537

Ex 8541

Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur ; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière ; cristaux piézo-électriques montés :

Ex 8541 40

--    Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière

--     Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux

Ex 8544

Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion ; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion :

8544 60

- Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V

8544 70

- Câbles de fibres optiques

Ex 8545

Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques :

8545 20

- Balais

8546

Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.

8547

Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (par exemple, douilles à pas de vis) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 8546 ; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement.

Ex 8704

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises :

 - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel):

Ex 8704 21

--  D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t

    -- Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

Ex 8704 22

--  D'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t

   -- Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

Ex 8704 23

--  D'un poids en charge maximal excédant 20 t

-- Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

- Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles :

Ex 8704 31

--  D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t

     -- Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

Ex 8704 32

--  D'un poids en charge maximal excédant 5 t

    -- Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

Ex 8705

Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).

8705 20

-    Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

Ex 8709

Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances ; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares ; leurs parties :

-    Véhicules :

Ex 8709 11

--  électriques

    --  Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

Ex 8709 19

--  Autres

     -- Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

Ex 8905

Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles :

8905 20

-    Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

Ex 9015

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles ; télémètres.

Ex 9015 80

- Autres instruments et appareils

-- Instruments de géophysique uniquement

9015 90

- Parties et accessoires

Ex 9026*

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n^os 9014, 9015, 9028 ou 9032 .

-- Sauf destinés au secteur de la distribution d’eau

9027

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose) ; microtomes.

9028

Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.

Ex 9029*

Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple) ; indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n^os 9014 ou 9015 ; stroboscopes.

Ex 9029 10

- Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires

--  Compteurs de production

Ex 9029 90

 -  Parties et accessoires

--  De compteurs de tours

Ex 9030*

Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes :

Ex 9030 10

- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes.

--  Destinés au secteur de l’énergie

- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur :

9030 31

--  Multimètres, sans dispositif enregistreur.

9030 33

--  Autres, sans dispositif enregistreur.

-   Autres instruments et appareils :

Ex 9030 84

--  Autres, avec dispositif enregistreur.

--  Destinés au secteur de l’énergie

Ex 9030 89

--  Autres.

--  Destinés au secteur de l’énergie.

Ex 9030 90

- Parties et accessoires

--  Destinés au secteur de l’énergie

9032*

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.